Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAUDEMONTREAL
Numéro de dépôt :
1609812
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2000
Présentation de la marque CLAUDEMONTREAL
Déposée le 7 mars 1990 par monsieur Robert MAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUDEMONTREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAUDEMONTREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDEMONTREAL est expirée depuis le 7 mars 2000.
Robert MAURIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04